Michel Suire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Suire (Michel)
gérant de la SARL « Michel Suire Conseils »
Objet:
membre du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville »
Groupe:
Comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville »
EQUP0790738S
(source BODD)
nomination
25 Mai 2007
25/05/2007
De:
Suire (Michel)
Berrie (Vienne)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409
(source JORF)
désignation
23 Décembre 1997
23/12/1997